Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROMOTIVE
SERMA INGENIERIE, SAS

Numéro de dépôt :
3868597
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/10/2021
AEROMOTIVE de SERMA INGENIERIE

Présentation de la marque AEROMOTIVE

Déposée le 21 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMA INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AEROMOTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERMA INGENIERIE domicilié(e) Rue de l'Aussonnelle - 31700 - CORNEBARRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 457 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Philippe RICAUD SERMA INGENIERIE domicilié(e) 5 Parc Ariane - Bd des chenes - 78280 - GUYANCOURT - France.

La marque AEROMOTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROMOTIVE est expirée depuis le 21 octobre 2021.

SERMA INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : S SERMA INGENIERIE , OBSOGERANCE , FERROMOTIVE , AERO-MOTIVE


SERMA INGENIERIE, SAS - Rue de l'Aussonnelle - 31700 - CORNEBARRIEU - France - SIREN 378457857


Jean Philippe RICAUD SERMA INGENIERIE - 5 Parc Ariane - Bd des chenes - 78280 - GUYANCOURT - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).